Mentions légales

Informations relatives à l’exploitante et partenaire contractuelle pour noson.ch.

Exploitante, vendeuse et partenaire contractuelle

Unity Shield LLC
Registered Office (siège statutaire) :
30 N Gould St Ste N
Sheridan, WY 82801
USA
E-mail : [email protected]

Structure de l’entreprise et exécution des livraisons

Unity Shield LLC est l’exploitante de ce site web, la vendeuse des produits proposés et l’unique partenaire contractuelle pour toutes les commandes passées sur noson.ch. L’offre sur noson.ch s’adresse exclusivement aux clientes et clients disposant d’une adresse de livraison en Suisse. Unity Shield LLC opère dans le commerce électronique transfrontalier et n’entretient aucun établissement stable physique, succursale ou entrepôt propre, ni en Suisse ni aux États-Unis ; la fabrication, le contrôle qualité et la logistique sont réalisés par des partenaires de fabrication et de logistique juridiquement et économiquement indépendants. L’adresse du siège statutaire à Sheridan, Wyoming (USA) sert exclusivement à la correspondance juridique formelle et ne constitue pas une adresse de retour de marchandises.

Remarque concernant la TVA (MWST)

Unity Shield LLC n’est actuellement pas inscrite au registre suisse de la TVA. Tous les prix sont indiqués en francs suisses (CHF) sans mention de TVA suisse.

Marques et droits de propriété intellectuelle

Les marques noson®, nosonair® et nosebreeze® ainsi que tous les logos, modèles 3D, designs de produits, photographies, textes et autres droits de propriété intellectuelle associés sont la propriété exclusive de Unity Shield LLC, USA. Toute utilisation, reproduction ou exploitation commerciale non autorisée est interdite.

Responsabilité relative aux contenus, conseils d’utilisation et liens

Les contenus publiés sur noson.ch servent à l’information générale sur les produits et leur utilisation et ne remplacent ni un examen médical, ni un diagnostic, ni un traitement. En cas de troubles de santé ou de suspicion d’apnée du sommeil, un avis médical doit être sollicité. Les exploitants respectifs sont seuls responsables du contenu des sites externes liés. Unity Shield LLC ne participe à aucune procédure extrajudiciaire de règlement des litiges ou de médiation.