Conditions générales de vente
Les présentes CGV s’appliquent aux commandes passées sur noson.ch. La partie contractante est Unity Shield LLC, 30 N Gould St Ste N, Sheridan, WY 82801, USA.
Territoire de vente
noson.ch vend exclusivement aux clientes et clients ayant une adresse de livraison en Suisse. Les commandes provenant d’autres pays ne sont pas acceptées.
Prix et TVA
Tous les prix sont indiqués en francs suisses (CHF). Les frais de port et les éventuels autres frais sont indiqués avant la conclusion de la commande.
Unity Shield LLC n’est actuellement pas inscrite au registre suisse de la TVA. Par conséquent, aucune TVA suisse n’est indiquée.
La situation fiscale est régulièrement examinée. Si un enregistrement à la TVA suisse s’avérait nécessaire, les indications de prix, les factures et les documents de commande seraient adaptés en conséquence.
Livraison et fabrication
noson.ch livre exclusivement à des adresses de livraison en Suisse.
Les produits phares tels que le dilatateur nasal noson® Premium Génération 2 et certains produits complémentaires sont expédiés depuis la Suisse.
Certains articles textiles, sacs, chaussures, accessoires et articles complémentaires sont fabriqués ou transformés sur commande après réception de celle-ci et peuvent être expédiés directement depuis des centres logistiques européens aux clientes et clients en Suisse.
Lors de livraisons depuis l’étranger, des droits d’importation, des taxes d’importation ou des frais de prestataires douaniers, postaux ou de messagerie peuvent s’appliquer, à moins qu’ils ne soient déjà expressément indiqués comme inclus lors du processus de commande.
Les marchandises en stock sont livrées conformément à la page du produit. Les marchandises d’approvisionnement ainsi que les articles fabriqués ou transformés sur commande peuvent avoir des délais de livraison plus longs ; le délai de livraison prévu est indiqué sur la page du produit, dans le panier ou lors du paiement.
Articles d’hygiène et retours
Pour des raisons d’hygiène, les articles d’hygiène et les aides respiratoires nasales ouverts, utilisés ou descellés ne peuvent être repris, dans la mesure où il n’existe aucun droit de garantie légal.
Informations médicales
Les informations sur les produits ne remplacent pas un avis, un diagnostic ou un traitement médical. En cas de troubles ou de suspicion d’apnée du sommeil, il convient de consulter un médecin.
Propriété intellectuelle
La marque noson® ainsi que les logos, les designs de produits, les images de produits et les droits de propriété intellectuelle associés sont la propriété de Unity Shield LLC.